1. Dispositions Générales

Article 1.1. Application du règlement

Le présent règlement est mis à la disposition de tous les membres et pour les membres mineurs d’âge, de leurs parents ou tuteurs légaux.

Tout membre, et pour les membres mineurs d’âge, leurs parents ou tuteurs légaux, est réputé en avoir pris connaissance lors de l’affiliation au club et en avoir intégralement accepté le contenu.

Article 1.2. Responsabilité vis-à-vis des tiers

Sauf dérogation expresse écrite du Comité, aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non-membres du club. Seuls les membres du Comité sont, dans les limites éventuellement prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers.

Par ailleurs, le club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus à la suite du non- respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tous dommages survenus du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations, ... tels que généralement prévus par les compagnies d’assurances.

Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du directeur technique. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, le Club se réserve le droit d’exiger des dommages et intérêts pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et entraînerait un quelconque dommage à un ou des tiers.

Article 1.3. Assurances

Les dommages corporels survenus à un membre en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du basket sont couverts par l’assurance contractée pour ce membre par l’Association Wallonie Bruxelles de Basketball (AWBB). Le club ne peut être tenu pour responsable de tels dommages, sauf s’il est démontré qu’ils résultent d’une faute grave de sa part. Il est donc conseillé aux parents de souscrire une assurance complémentaire afin de couvrir les risques non couverts.

Par ailleurs, le club décline toute responsabilité concernant des dégâts matériels qui pourraient être causés à l’équipement du joueur (vêtements, lunettes, chaussures, sac, etc.). Il est conseillé et même recommandé aux joueurs équipés de lunettes de vue de prévoir des lunettes adaptées à la pratique sportive.  Le club ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’un éventuel bris de lunette durant un match, un entraînement ou tout autre activité, sportive ou non, organisée par le club.

De manière générale, le Club ne pourra être tenu pour responsable en cas de vol ou perte d’objet, de valeur ou non, pendant la durée d’un match ou d’un entraînement. Les membres sont seuls responsables de leurs affaires.

Il est également obligatoire que tout joueur s’enquière auprès d’un médecin de son aptitude à la pratique du basketball. Seul le document officiel fourni par l’AWBB est valable (version unique A4). Les personnes affiliées en tant que membres joueurs/joueuses s’engagent à procurer au délégué général (à défaut au secrétariat) le document reçu à l’inscription, en début de saison, ou téléchargée directement depuis le site de l’AWBB attestant de leurs capacités à la pratique du basketball.

Ces certificats doivent être en possession du secrétariat en début de saison, lors des premiers entraînements ou au plus tard avant le premier match officiel. La visite chez le médecin, en vue d’obtenir le certificat médical, est le moment idéal pour s’entretenir avec lui des éventuels traitements en cours qui devraient être signalés au secrétariat ainsi qu’aux coachs respectifs et qui concerneraient la lutte contre le dopage.

Article 1.4. Règlement de l’AWBB

Le club est affilié à l’Association Wallonie Bruxelles de Basket (AWBB), en conséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses membres les respectent également.

Article 1.5. Cotisation

Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de modifier le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Le club se réserve également le droit de ne pas rembourser la totalité ou en partie la cotisation d’un joueur, même si celui-ci n’a pas participé aux entraînements ou aux matchs en partie ou durant la totalité de la saison à la suite (liste non-exhaustive) :

• D’une indisponibilité (accident, maladie, avis médical, ...),
• D’une décision des parents de retirer leur enfant
• Une exclusion, temporaire ou permanente, du joueur par le Comité du club.

Le trésorier du club est, dans tous les cas, le seul compétent à pouvoir proposer un éventuel remboursement.

Article 1.6. Règlement général sur la protection des données (RGPD)

Depuis mai 2018, le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est entré en vigueur. Le Basket Club AMLL respecte entièrement ses nouvelles dispositions sur la protection des données que les membres du club fournissent à notre secrétariat.

Article 1.7. Groupes Facebook par équipes

Chaque équipe possède un « groupe fermé Facebook » administré par le coach de l’équipe et par une ou plusieurs personnes du comité. Ce groupe sert de lieu d’échanges et de contacts entre le coach, le comité et les parents des joueurs de l’équipe concernée (informations des matchs, des réunions organisées, etc.)

Chaque groupe porte la dénomination « BC AMLL XXX – Saison YYYY-ZZZZ » et reste la propriété exclusive du BC AMLL, le nom « BC AMLL » ne pourra jamais être utilisé par quiconque voudra créer un groupe.

Article 1.8. Droit à l’image pour le « BC AMLL »

Toutes personnes inscrites au BC AMLL autorise la diffusion sur le site internet ainsi que sur les réseaux sociaux du club des photos prises lors d’événements ou de matchs. Le club s’engage suivant le RGPD à ne diffuser aucunes données ou images vers un tiers.

2. Principes de bases et Règles de vie.

Article 2.1. Image du club

Le BC AMLL entend développer une image positive du club. Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club représente le BC AMLL à tous les niveaux. Par conséquent, tout membre du club doit avoir à cœur et s’engager à respecter les principes et les règles de vie énoncées dans le présent règlement et ce autant sûr qu’en dehors des terrains de basket.

Le règlement interne fait partie intégrante du plan de formation des jeunes du club. Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité.

Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents tant sur le terrain qu’en dehors à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiels, sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club. Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ce indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.

Article 2.2. Accès à la salle

De manière générale et sauf dérogation expresse du comité, l’accès à la salle de sport (parquet) est strictement interdit à toute personne n’ayant pas de bonnes raisons de s’y trouver. Les chaussures à talon sont d’ailleurs proscrites sur les revêtements en résine. Les tribunes sont accessibles aux personnes souhaitant assister aux entraînements et aux matchs.

Article 2.3. Comité disciplinaire

Le comité disciplinaire et sportif habilité à prendre des sanctions envers les membres, sera constitué du président du club, du secrétaire, du trésorier, ainsi que des représentants de la cellule sportive du club.

3. Droits et Devoirs des membres.

Article 3.1. Les infrastructures

Afin de protéger le parquet ou le revêtement des terrains, les joueurs prendront soins de prévoir une paire de chaussure réservée à la pratique sportive. Ces chaussures ne seront utilisées que pendant les entraînements et matchs, elles seront chaussées au début et enlevées à la fin de l’activité. Un joueur ne possédant pas de chaussures dédiées ou arrivant avec celles-ci aux pieds ne sera pas autorisé à monter sur le terrain (que cela soit à l’entraînement ou en match). Le non-respect répété de cette règle pourra mener à des sanctions disciplinaires.

Les installations doivent être laissées en bon état de propreté. La mise en place ou le retrait de matériel avant, pendant ou après l’entraînement se fait sur instructions de l’entraîneur/coach.

Les membres doivent se conformer aux règlements en vigueur dans les salles visitées (tant lors des entraînements que pour les matchs à l’extérieur) en plus des règles décrites dans ce documents.

Article 3.2. Les matchs

Pour un match, les joueurs désignés se présentent au rendez-vous fixé à l’heure indiquée. Sauf exception accordée par l’entraîneur/coach, tous les joueurs du noyau doivent être présents aux rencontres.

Le coach enverra les convocations pour le match au minimum 2 jours avant la date du match.

En cas de déplacement du match, le coach avertira dès que possible les joueurs et parents au travers du groupe Facebook de l’équipe concernée par le changement de calendrier.

La bonne tenue des matchs nécessite un investissement de la part des parents, au sein de chaque équipe, un nombre suffisant de parents devront assumer les fonctions d’officiels de table pour que le match puisse avoir lieu. Un délégué d’équipe devra en outre être désigné pour être le point de contact avec le délégué général.

Article 3.3. Les joueurs

Pour pouvoir participer aux matchs d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement affilié au BC AMLL. Il doit en outre, et sauf dérogation expresse du comité, être en règle de cotisation pour le 15 septembre de la saison en cours pour pouvoir continuer à participer aux entraînements et aux rencontres.

Le joueur affilié s’engage par son affiliation à respecter les règlements du Club ainsi que les règlements de l’AWBB.

Il s’engage en outre et sans être exhaustif à :

• Arriver 15 minutes à l’avance aux entraînements,
• Prévenir son coach en cas d’empêchement de participation à une activité (entraînement, match…),
• Respecter les directives sportives, disciplinaires ou d’organisation données par son entraîneur/coach,
• Respecter scrupuleusement le matériel et les installations mis à la disposition de celui-ci,
• Faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur/coach, des autres membres du club, du public (parents, amis, supporters, etc…), des membres des équipes adverses ainsi que vis-à-vis du corps arbitral,
• Répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre des événements organisés par celui-ci.

Lorsque des équipements sont fournis par le club, leur port est obligatoire. Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur conservation. Sauf avis contraire, les équipements restent propriété du club. Tout équipement non restitué sera porté en compte au(x) joueur(s) concerné(s) à l’issue de l’activité.

Tout membre en ordre de cotisation a droit de bénéficier de tout le matériel et équipement sportif, vestimentaire ou autre mis à disposition des autres membres réguliers et en ordre de cotisation. Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, ... est interdit pendant les entraînements et les matchs.

La prise de médicaments ou de produits non autorisés légalement est interdite. Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en portera seul les conséquences.

Article 3.4. Les parents/supporters

Il est rappelé aux accompagnants qu’il est interdit de :

• Pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf autorisation spéciale de l’entraîneur/coach,
• Pénétrer sur un terrain pendant qu’un match s’y déroule ainsi que pendant les entrainements,
• Rester à côté du terrain pendant un entraînement ou un match, les tribunes sont là pour permettre aux parents d’assister aux entraînements et matchs en toute sécurité.

Article 3.5. Les entraîneurs/coachs

En cas d’absence ou de remplacement, le coach préviendra immédiatement les joueurs et parents de joueurs au travers des groupes Facebook des équipes concernées. 

Le coach se présentera 20 minutes à l’avance à l’entraînement (45 dans le cas d’un match) et revêtira une tenue sportive pour donner coacher.

4. Recommandations aux parents des joueurs.

Article 4.1. Accompagnement de nos équipes

Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de :

• Se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs, les entraîneurs de l’équipe dont fait(font) partie leur(s) enfant(s), que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que, d’une manière plus générale, vis-à-vis des autres membres du club, ceci contribue de manière importante à la bonne image du club. Celle-ci étant primordial, en cas de comportement particulièrement abusif, le comité disciplinaire pourra, le cas échéant, proposer une sanction, en ce compris une proposition d’exclusion définitive du club de leur(s) enfant(s), qui sera traitée selon les statuts.
• Accompagner leur(s) enfant(s), dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matchs auxquels il(s) participe(nt), collaborer autant que possible avec l’entraîneur/coach de leur(s) enfant(s) à l’organisation des déplacements de l’équipe,
• S’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prisent par l’entraîneur ou la direction technique (composition de l’équipe, remplacement d’un joueur en match, etc. ...). Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques dès le lendemain du jour de l’incident auprès du coach (pas de « réaction à chaud »), du coordinateur sportif ou directeur technique,
• Assumer les fonctions d’officiel de table nécessaire au bon déroulement des matchs,
• Participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, bals, kermesses et autres festivités) dans la mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à l’amélioration de la formation (matériel, équipements, etc. ...) ou à la distribution de cadeaux (trainings, sacs, etc…).

Article 4.2. Résolution des problèmes extra-sportifs

Il est rappelé aux parents que tout problème extra-sportif peut être valablement soumis à un administrateur du club, soit oralement soit par écrit.

5. Mesures Disciplinaires.

Article 5.1. Objectifs visés par toute mesure disciplinaire

D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants du Basket Club Arts et Métiers La Louvière.

Le respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier. Les mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d’un membre n’ont d’autre but que d’inciter celui-ci au respect de ces règles. Ces mesures ne pouvant en aucun cas affecter des membres non concernés par le problème posé, il est exclu qu’elles puissent porter sur le renvoi d’un joueur dans une autre équipe. Une telle mesure ne pourrait être dictée que par des considérations strictement sportives.

Article 5.2. Comportement sur le terrain, sanction de l’entraîneur/coach

Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur/coach peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l’activité ou l’autorisation de l’entraîneur/coach à revenir sur le terrain.

Article 5.3. Remarque

Dans le cas d’une remarque reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au comité disciplinaire sur base du rapport que lui fera l’entraîneur/coach d’envisager d’autres mesures à l’encontre du joueur fautif.

L’amende infligée par l’AWBB pourra éventuellement être mise à charge du joueur. En cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner en match, de stopper son accès aux entraînements ou encore de récupérer le montant sur tout versement que le joueur serait amené à effectuer (stage, cotisation, etc.)

Article 5.4. Retards et absences non justifiés aux entraînements et aux matchs

Un membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser, par l’entraîneur/coach, le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée insuffisante par celui-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de participer à l’activité en cours peut être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la moitié de sa durée totale ou si la régularité ou la fréquence des retards est trop élevée.

En cas d’absence prévue ou imprévue, le membre doit prévenir, dans les délais les plus brefs, l’entraîneur/coach. En cas d’absence injustifiée, l’entraîneur peut prendre la décision d’exclure le membre pour le prochain match ou l’activité suivante.

En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre, l’entraîneur/coach devra présenter le cas au comité disciplinaire qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non.

Article 5.5. Faits de comportement général

Tout fait autre que sportif, allant à l’encontre des règles fixées au présent règlement, dont un membre du club se rendrait responsable sera porté devant le comité disciplinaire. Il en sera de même pour tout fait commis par un membre du club et qui entraînerait un dommage quelconque, moral ou matériel, pour le club ou l’un de ses membres.

Article 5.6. Fonctionnement du Club en matière disciplinaire

Dans le cas où une mesure disciplinaire ne pourrait, aux termes du présent règlement, être prise par un entraîneur/coach, celui-ci doit saisir du problème le comité disciplinaire, seul organe habilité à statuer dans ce domaine. En ce cas, il aura pour mission :

• De convoquer devant lui le(s) membre(s) concerné(s) par la demande,
• D’entendre le rapport de l’entraîneur sur l’affaire portée à sa connaissance,
• D’entendre le(s) plaignant(s) éventuel(s),
• D’entendre le(s) témoin(s) éventuel(s) des faits concernés, à charge comme à décharge,
• D’entendre la défense du ou des intéressés,
• De débattre de l’opportunité d’une mesure disciplinaire à l’encontre du ou des intéressés et de la portée de cette mesure,
• De faire connaître sa décision à l’(aux) intéressé(s)

Le comité disciplinaire est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une proposition d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts. Sauf disposition spéciale prise par le comité disciplinaire, toute décision prend effet le lendemain du jour où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(s).

Article 5.7. Aperçu des contrats d’assurance conclus au profit des sportifs

Tous les membres affiliés en tant que joueurs/joueuses au BC AMLL bénéficient de l’assurance conclue entre la Fédération et Ethias. Les informations ainsi que les modalités d’intervention sont décrites sur le site de la Fédération (onglet assurances), ou disponible au secrétariat gratuitement.

Article 5.8. Règles relatives aux transferts

Les transferts sont gérés conformément aux règles établies par la fédération dans ce domaine. Celles-ci sont consultables dans le règlement de l’AWBB (Partie Mutation) et disponible sur le site Internet de l’AWBB (https://www.awbb.be/rubrique/statuts).

Article 5.9. Non-paiement de la cotisation

En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le Comité peut exclure celui-ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée.